Conditions Générales de Vente — Kitjune-plush

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet kitjune-plush.com.

1. Objet

Le site kitjune-plush.com est géré par HAZARD Justine, agissant sous le statut de la micro-entreprise. L'entreprise propose la vente de peluches artisanales et d'accessoires, soit en stock immédiat, soit personnalisés sur commande.

2. Prix et TVA

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€). Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable. Le prix payé par le client est donc le prix net (hors frais de port). Kitjune-plush se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

3. Commandes et "Slots" Personnalisés

Le client peut commander deux types de produits :

• Produits en stock : Expédiés dès réception du paiement.

• Peluches personnalisées : Kitjune-plush fonctionne par système de réservation mensuelle (slots). Je réalise une seule peluche personnalisée par mois.

  • Le client choisit le "Slot" correspondant au mois de fabrication souhaité lors de la commande.

  • Si les mois de février et mars sont complets, la prochaine réservation possible sera pour le mois d'avril.

  • La commande n'est considérée comme ferme qu'après réception du paiement intégral.

4. Délais de Fabrication et Livraison

• Délais de fabrication : Pour toute peluche personnalisée, un délai de 30 jours (1 mois) est requis pour la conception et la réalisation, à compter du début du mois réservé.

• Mode de livraison : Les envois sont effectués exclusivement via Mondial Relay.

• Frais de port : Ils sont calculés lors du passage en caisse selon le poids du colis.

• Responsabilité : Kitjune-plush n'est pas responsable des retards, pertes ou dégradations causés par le transporteur Mondial Relay. En cas de problème, le client devra contacter le transporteur muni de son numéro de suivi.

5. Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par RIB, Carte Bancaire, PayPal. Le paiement total est exigé a 50% du prix pour réservé le slot et 50% avant l'expedition du produit pour les commande personnalisées et au moment de la commande pour les poduits en ligne.

6. Droit de Rétractation et Retours

Conformément à la loi française (Code de la consommation) :

• Pour les produits en stock : Le client dispose d'un délai de 14 jours pour changer d'avis. Les frais de retour sont à la charge exclusive du client. Le produit doit être retourné dans son état d'origine (neuf, non utilisé).

• Pour les produits personnalisés : Selon l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté pour les peluches personnalisées une fois la fabrication lancée.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site kitjune-plush.com (designs, patrons de peluches, photos, textes) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Kitjune-plush. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

8. Données Personnelles

Kitjune-plush s'engage à ne pas divulguer vos coordonnées à des tiers. Elles ne sont utilisées que pour le traitement de votre commande et l'envoi de vos colis.